Conditions Générales d'Utilisation

Introduction

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1. Services Proposés

Éclat de Plume propose via son site et ses activités les services suivants :

2. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser notre site web uniquement à des fins licites et conformément à ces Conditions Générales. Vous vous abstenez de :

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site web d'Éclat de Plume, y compris les textes, images, graphiques, logos, et le design des services et produits, est la propriété exclusive d'Éclat de Plume ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques déposées, les brevets et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, création d'œuvres dérivées, affichage public ou exécution publique de tout matériel sur notre site est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Éclat de Plume.

4. Liens vers d'Autres Sites Web

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5. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Éclat de Plume, ses dirigeants, employés ou agents ne seront en aucun cas responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, sans limitation, la perte de profits, la perte de données, la perte d'utilisation, la clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre accès ou de votre utilisation ou de votre incapacité à accéder ou utiliser notre site ou tout contenu obtenu à partir de notre site.

6. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous ferons des efforts raisonnables pour fournir un préavis d'au moins 30 jours avant que de nouvelles conditions n'entrent en vigueur. Ce qui constitue un changement substantiel sera déterminé à notre seule discrétion.

7. Droit Applicable

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.

8. Coordonnées

Pour toute question concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter :